Lorsqu’un client effectue un achat dans la boutique Amazon, il s’attend à recevoir un produit authentique, que l’article soit vendu au détail par Amazon ou par l’un des millions de vendeurs indépendants. Et quand une entreprise décide de vendre ses produits dans notre boutique, elle sait que nous allons lui proposer une expérience de vente hors pair, à l’abri de la concurrence déloyale d’acteurs malintentionnés.
En mars 2024, Amazon s’est jointe à plus de 350 dirigeants du secteur lors du Forum Européen de la Propriété Intellectuelle (FEPI) en France, organisé par l’Union des fabricants (UNIFAB), pour discuter de notre approche de la lutte contre la contrefaçon et de la protection de la propriété intellectuelle (PI). Anna Dalla Val, directrice des partenariats stratégiques pour la protection des marques chez Amazon, a prononcé un discours soulignant la manière dont Amazon contribue à protéger les clients, les marques, les partenaires de vente et notre boutique contre la contrefaçon, la fraude et d’autres formes d’abus.
« Protéger les consommateurs contre les contrefaçons est un défi mondial qui exige une approche innovante et multidimensionnelle », a déclaré Mme Dalla Val. « Des contrôles en amont qui permettent d’empêcher les acteurs mal intentionnés et les produits potentiellement contrefaits d’entrer dans notre boutique aux partenariats mondiaux et intersectoriels, en passant par les initiatives de sensibilisation des vendeurs et des consommateurs, nous nous engageons à éliminer les contrefaçons. »
Tout au long de son allocution, Mme Dalla Val a évoqué les principaux domaines d’action d’Amazon dans le domaine de la lutte contre la contrefaçon et de la protection de la propriété intellectuelle à l’échelle mondiale, en donnant des exemples précis de la manière dont cela s’applique dans l’UE : tirer parti de l’intelligence artificielle pour renforcer les protections, collaborer avec l’ensemble du secteur pour éliminer les contrefaçons, et sensibiliser et protéger les vendeurs et les consommateurs.
Tirer parti de l’intelligence artificielle pour automatiser les protections
Chez Amazon, nous continuons d’innover et d’améliorer nos protections automatisées des marques, qui s’appuient sur des modèles de machine learning avancés utilisant des milliers de signaux, y compris les données fournies par les marques inscrites à Brand Registry. Nous mettons en œuvre de grands modèles de langage pour détecter systématiquement de nombreux types d’infractions, y compris des violations visuelles complexes de la propriété intellectuelle. Depuis 2020, alors que le nombre de produits disponibles à la vente dans notre boutique a considérablement augmenté, nous avons constaté au cours de cette même période une diminution de plus de 30 % du nombre total de signalements de violations valides soumis par les marques. En 2023, nos contrôles en amont ont bloqué plus de 99 % des produits mis en vente susceptibles d’être des contrefaçons avant que les marques n’aient besoin de les trouver et de les signaler.
Il s’agit d’un travail de longue haleine et nous continuons à remporter de francs succès dans la lutte contre la contrefaçon.
« Cette technologie opère en continu à toutes les étapes de la vente dans notre boutique, depuis le moment où un vendeur potentiel entame sa procédure d’inscription jusqu’à la mise en vente ou la mise à jour d’un produit, la modification des informations clés du compte, la réception d’un versement de fonds, etc. » a déclaré Mme Dalla Val. « Dans la plupart des cas, les acteurs malintentionnés se voient refuser la création d’un compte ou la mise en vente d’un seul produit. »
Collaboration intersectorielle pour éliminer les contrefaçons
En 2021, nous avons défini un cadre de référence avec les secteurs privé et public visant à mettre un terme aux activités des contrefacteurs. Depuis la publication du cadre de référence, l’importance des collaborations entre les secteurs privé et public s’est accrue, de même que l’intérêt pour ces partenariats. Nous sommes ravis de voir ces relations se développer et nous sommes encouragés par le fait que d’autres acteurs du secteur adoptent les pratiques que nous défendons. Nous continuons à soutenir les meilleures pratiques de collaboration en matière de lutte contre la contrefaçon dans l’Union européenne, telles que celles exposées dans la boîte à outils de la propriété intellectuelle contre la contrefaçon de la Commission européenne et dans le cadre du protocole d’accord de l’UE. En 2023, Amazon est aussi devenue le premier détaillant à rejoindre le portail d’application des droits de propriété intellectuelle (IPEP) de l’Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO). L’IPEP comprend des agents des douanes, des autorités policières, des détenteurs de droits, et désormais des détaillants, qui se consacrent à l’identification, à la détection et à l’arrêt des contrefaçons à destination des consommateurs de l’Union européenne.
Nos collaborations intersectorielles continuent à produire des résultats pour les consommateurs du monde entier. En 2021, Amazon et la marque de mode Salvatore Ferragamo ont intenté conjointement deux actions en justice contre quatre personnes et trois entités pour contrefaçon de produits Ferragamo. Les défendeurs ont tenté de proposer les produits contrefaits dans la boutique Amazon, en violation de ses politiques, des droits de propriété intellectuelle de Ferragamo et de la loi. En 2024, les autorités policières allemandes ont agi sur la base de renseignements provenant d’Amazon et de deux marques touchées, identifiant six membres présumés d’un réseau de contrefaçon tentant de duper les clients en vendant de fausses cartouches de toner qui étaient commercialisées comme des produits authentiques. Toujours en 2024, Amazon et BMW Group ont annoncé la résolution d’un procès commun, le premier du genre, en Espagne. Le tribunal des marques de l’Union européenne a statué en faveur d’Amazon et de BMW contre quatre acteurs malintentionnés basés en Espagne qui tentaient de vendre des pièces et accessoires BMW contrefaits dans toute l’Europe.
Protection et sensibilisation des vendeurs et des consommateurs
Pour aider les vendeurs à s’assurer que leurs produits sont proposés conformément aux lois et politiques en vigueur, Amazon met à leur disposition une série d’outils et de documents performants. Les entrepreneurs et les petites entreprises peuvent s’inspirer de ces outils et de ces politiques pour démarrer dans notre boutique et mettre en vente leurs premiers produits après avoir passé notre processus de vérification des vendeurs.
La politique de propriété intellectuelle de la boutique Amazon de l’Union européenne fournit aux vendeurs des informations claires et pratiques sur les droits de propriété intellectuelle et les problèmes courants qui peuvent se poser lors de la vente dans la boutique Amazon, notamment en ce qui concerne le respect de ces droits.
« Amazon applique la tolérance zéro à l’égard des acteurs malintentionnés qui tentent de contourner ou d’abuser intentionnellement de ces politiques », a déclaré Mme Dalla Val. « Nous reconnaissons également que des vendeurs honnêtes et bien intentionnés partagent la mission d’Amazon de protéger les consommateurs tout en respectant les droits de propriété intellectuelle d’autrui, mais certains peuvent, sans le savoir, mettre en vente un produit non conforme ou interdit du fait qu’ils ignorent une obligation légale applicable ou une politique d’Amazon. »
En proposant des cours sur des centaines de sujets, notamment comment commencer à vendre sur Amazon, comment fonctionne le service Expédié par Amazon et des conseils en matière de publicité pour les propriétaires de marques, la Seller University d’Amazon aide les partenaires de vente européens à découvrir et maîtriser les outils d’Amazon et à développer leur activité. La boutique Amazon de l’UE invite également les vendeurs à fournir des documents pertinents sur la sécurité et la conformité des produits, notamment des avertissements et des marquages de conformité des produits sur les pages des produits, ainsi que des images de haute qualité des six côtés de leurs produits et emballages. Lorsque cela est possible, nous utilisons des API et des ressources publiques pour simplifier et assurer la fiabilité de la mise en conformité. Par exemple, les vendeurs peuvent afficher un étiquetage relatif à l’efficacité énergétique en nous communiquant simplement leur numéro d’identification du Registre européen des produits pour l’étiquetage énergétique.
Au-delà du soutien apporté à nos partenaires de vente, nous reconnaissons aussi l’importance de sensibiliser les consommateurs aux risques liés aux produits contrefaits et nous poursuivons nos efforts pour bien les informer à ce sujet. En Espagne, nous avons enregistré un podcast avec l’Office espagnol des brevets et des marques pour sensibiliser les consommateurs ; en Pologne, nous avons travaillé avec le Forum des consommateurs sur la campagne de lutte contre la contrefaçon « live originally » ; et au Royaume-Uni, nous nous sommes associés à l’organisation non gouvernementale Crimestoppers pour une campagne d’un an sur les réseaux sociaux afin de mettre en garde le public contre les dangers des produits contrefaits.
« Nos politiques, nos contrôles en amont, nos technologies avancées, ainsi que nos campagnes de sensibilisation des vendeurs et des consommateurs ne sont que quelques-uns des moyens que nous mettons en œuvre pour relever les défis mondiaux auxquels nous sommes tous confrontés », a conclu Mme Dalla Val lors de la conférence de la FEPI. « Nous sommes inspirés par les conversations qui se tiennent dans cet espace et par les implications pour l’avenir de la sécurité des consommateurs, et je tiens à vous remercier encore une fois pour votre accueil, afin de mieux expliquer les mesures prises par Amazon pour contribuer à la sécurité de ses clients. »
Pour en savoir plus sur la manière dont Amazon aborde la lutte contre la contrefaçon et la protection de la propriété intellectuelle, téléchargez le rapport 2023 sur la protection des marques ici.