Rapport sur la protection des marques

Publié en mars 2024

Introduction

Il y a près de 30 ans, Amazon s’est fixé pour objectif de devenir l’entreprise la plus axée sur ses clients au monde, offrant à ces derniers la possibilité de découvrir et d’acheter le plus vaste choix de produits authentiques. Lorsqu’un client effectue un achat dans notre boutique, il s’attend à recevoir un produit authentique, que celui-ci soit vendu directement par Amazon ou par l’un des millions de vendeurs partenaires indépendants. De même lorsqu’une entreprise choisit de vendre ses produits dans notre boutique, elle sait que nous lui offrirons une expérience exceptionnelle, préservée de la concurrence déloyale d’acteurs malveillants. Nous sommes conscients que la confiance des clients est difficile à gagner et facile à perdre. C’est pourquoi elle est au cœur des relations que nous établissons et des innovations que nous réalisons au nom de nos clients et de nos vendeurs partenaires.

En 2023, Amazon a investi plus de 1,2 milliard de dollars et a employé plus de 15 000 personnes, parmi lesquelles des spécialistes en machine learning, des développeurs de logiciels et des enquêteurs experts, travaillant à la protection des clients, des marques, des vendeurs partenaires et de notre boutique contre les contrefaçons, la fraude et tout autre forme d’abus.

Le succès de notre stratégie de protection des marques continue de reposer sur quatre domaines clés : 1) des contrôles rigoureux en amont ; 2) des outils de pointe permettant de collaborer avec les détenteurs de droits afin de mieux protéger leurs marques ; 3) des progrès pour que les acteurs malveillants répondent de leurs actes devant la justice ; et 4) une sensibilisation accrue et un meilleur accompagnement des clients. Il s’agit d’un travail de longue haleine et nous continuons à remporter de francs succès dans la lutte contre la contrefaçon.

Voici quelques points forts de notre Rapport sur la protection des marques 2023, illustrant nos progrès dans ces quatre domaines clés:

  1. Nos innovations en matière de vérification des vendeurs dissuadent les acteurs malveillants de tenter de créer de nouveaux comptes. Notre système de vérification des vendeurs repose sur des technologies sophistiquées telles que la détection des falsifications de documents, la vérification avancée des images et des vidéos, ainsi que d’autres méthodes pour authentifier rapidement des documents officiels d’identité afin de vérifier l’identité des personnes qui demandent à vendre dans notre boutique. Ces technologies, conjuguées à l’innovation constante de nos outils d’analyse par machine learning, dissuadent les acteurs malintentionnés de tenter de créer de nouveaux comptes vendeur Amazon. En 2023, Amazon a contrecarré plus de 700 000 tentatives de création de comptes vendeur, bloquant ainsi ces individus avant qu’ils ne puissent mettre en vente le moindre produit dans notre boutique. Ce chiffre représente une baisse par rapport aux 6 millions de tentatives de création de comptes vendeur Amazon par des acteurs malintentionnés en 2020.
  2. Malgré l’augmentation constante du nombre de produits disponibles à la vente dans notre boutique, le nombre de signalements valides d’infraction soumis par les marques a diminué. Nous continuons d’innover et d’améliorer nos protections automatisées des marques, en nous appuyant sur des modèles de machine learning avancés qui utilisent des milliers de signaux, y compris les données fournies par les marques inscrites à Brand 3Registry. En 2023, notre équipe a utilisé divers modèles avancés de machine learning, notamment de grands modèles de langage (Large Language Models), pour détecter systématiquement de nombreux types d’infractions, y compris des cas complexes de propriété intellectuelle visuelle. Depuis 2020, malgré l’augmentation significative du nombre de produits disponibles à la vente dans notre boutique, nous avons constaté une diminution de plus de 30 % du nombre total de signalements valides d’infraction soumis par les marques.
  3. En partenariat avec les marques et les autorités compétentes dans le monde entier, nous continuons à tenir les acteurs malintentionnés responsables de leurs actes, les empêchant ainsi de causer des préjudices sur nos boutiques et sur celles d’autres acteurs de la chaîne de distribution. Nos efforts pour identifier et démanteler les réseaux de contrefaçon portent leurs fruits et ont un impact positif à l’échelle mondiale. Depuis son lancement en 2020, notre unité de lutte contre la contrefaçon (Amazon’s Counterfeit Crimes Unit) a engagé des poursuites contre plus de 21 000 acteurs malintentionnés par le biais de litiges et de plaintes déposées auprès des autorités. En 2023, nous avons identifié, saisi et détruit plus de 7 millions de produits contrefaits dans le monde, évitant ainsi qu’ils ne nuisent aux clients ou ne soient revendus ailleurs dans la chaine d’approvisionnement. Outre l’élimination des produits contrefaits, en 2023, Amazon a renforcé sa coopération transfrontalière en matière de lutte contre la contrefaçon avec les marques et les autorités policières chinoises. Cette initiative a abouti à plus de 50 perquisitions réussies impliquant plus de 100 acteurs malintentionnés identifiés et placés en détention pour être interrogés, dont beaucoup sont des fabricants, des fournisseurs ou des distributeurs en amont de produits contrefaits. Cette collaboration a entraîné de nombreuses condamnations pénales, notamment des amendes et des peines de prison.
  4. Nous collaborons avec des experts et des associations du secteur afin de sensibiliser les consommateurs au danger que représente l’achat de contrefaçons. Nous reconnaissons l’importance de sensibiliser les consommateurs aux risques liés aux produits contrefaits et nous continuons à déployer des efforts pour les informer correctement. À titre d’exemple, en partenariat avec l’International Trademark Association et la DECA, Amazon a lancé le défi Unreal Campaign, qui demandait aux étudiants de produire une vidéo de 60 secondes visant à sensibiliser le public aux dangers de l’achat de contrefaçons. Ce défi a été relevé par plus de 177 000 membres de la DECA dans le monde et les gagnants ont été récompensés lors de la conférence internationale annuelle de la DECA sur le développement des carrières, devant 22 000 étudiants.

Nous sommes fiers des avancées réalisées dans la lutte contre les contrefaçons au sein de notre boutique. Ces progrès ont nécessité une grande capacité d’innovation et n’auraient pas été possibles sans les partenariats que nous avons pu établir avec les marques, les associations, les décideurs politiques, les services de police et d’autres acteurs. Malgré les progrès considérables que nous avons accomplis, notre détermination à innover sans relâche demeure intacte et nous poursuivrons nos efforts jusqu’à ce que toutes les formes de contrefaçon soient éliminées.

Je vous invite à consulter notre Rapport sur la protection des marques en 2023, pour obtenir des informations plus détaillées sur ces domaines stratégiques et les progrès que nous avons réalisés au cours de l’année.

Cordialement,

Section 1

Des contrôles rigoureux en amont
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Information clé
En 2023, Amazon a arrêté plus de 700 000 tentatives de création de comptes vendeur par des acteurs malintentionnés, les bloquant avant qu’ils n’aient pu mettre en vente le moindre produit dans notre boutique. Ce chiffre est en baisse par rapport aux 6 millions de tentatives de création de comptes vendeur Amazon par des acteurs malveillants en 2020.

Vendre sur la boutique Amazon offre de nombreux débouchés aux entrepreneurs. Nous veillons à simplifier le processus de création d’un compte vendeur pour les entreprises, tout en rendant très difficile son accès aux individus malintentionnés. Grâce à notre investissement continu dans des techniques de machine learning avancées, nous avons amélioré nos contrôles en amont, en automatisant et élargissant nos systèmes de protection de la propriété intellectuelle et de détection des contrefaçons. Ces systèmes fonctionnent en permanence, intervenant à chaque étape du processus, dès qu’une personne tente de créer un nouveau compte vendeur, de mettre en vente un produit ou de mettre à jour les informations sur une offre existante. Dans la plupart des cas, les acteurs malintentionnés se voient refuser la création d’un compte ou la mise en vente d’un produit, et les contenus non autorisés sont stoppés avant même qu’un client ne les voie.

Group of professionals in an office setting collaborating together while looking at desktop computer monitor

Vérification des vendeurs

La vérification des vendeurs sur Amazon repose sur l’utilisation de technologies de pointe ainsi que sur l’intervention d’experts humains. Les vendeurs potentiels sont tenus de fournir diverses informations, telles qu’une pièce d’identité officielle avec photo, des informations fiscales et des coordonnées bancaires. Nous utilisons des méthodes avancées de détection d’identité telles que la détection des falsifications de documents, la vérification avancée des images et des vidéos, ainsi que d’autres technologies pour authentifier rapidement les documents d’identité et établir s’ils correspondent à la personne qui demande à vendre dans notre boutique. Outre la vérification de ces éléments, les systèmes d’Amazon analysent de nombreux points de données, y compris des signes comportementaux et les relations avec des acteurs malintentionnés déjà repérés afin de détecter et de prévenir les risques.

Les systèmes d’Amazon analysent en permanence les comptes des vendeurs, nouveaux et existants, et passent en revue les modifications apportées aux données d’inscription et le comportement des vendeurs, évaluant divers signaux indiquant un risque éventuel. Si Amazon identifie des changements présentant un risque, nous lançons rapidement une enquête en utilisant à la fois des contrôles automatisés et humains. Nous demandons des informations complémentaires sur le vendeur si nécessaire, et nous prenons les mesures appropriées en conséquence.

700 000+
En 2023, Amazon a arrêté plus de 700 000 tentatives de création de comptes vendeur par des acteurs malintentionnés, les bloquant avant qu’ils n’aient pu mettre en vente le moindre produit dans notre boutique. Ce chiffre est en baisse par rapport aux 6 millions de tentatives de création de comptes vendeur Amazon par des acteurs malveillants en 2020.

Two people looking at map activity on a computer monitor.

Surveillance continue

Dès qu’un vendeur met en vente un produit dans notre boutique, notre technologie avancée recherche en permanence les infractions potentielles. La technologie automatisée d’Amazon analyse chaque jour des milliards de tentatives de modification des pages produits pour détecter des signes potentiels d’abus, notamment la création de nouvelles pages produits et la modification des pages produits existantes. Par exemple, nos outils utilisent des techniques avancées de machine learning pour empêcher les tentatives de mise en vente de produits contrefaits ou en infraction, en analysant les mots- clés, les textes et les logos qui sont identiques ou similaires à des marques commerciales déposées ou à des œuvres protégées par des droits d’auteur. Nous utilisons les données recueillies et les enseignements tirés tout au long de ces processus pour innover et améliorer nos systèmes de détection en amont. Quand nous recevons un signalement valide d’infraction ou une plainte d’un client, nos algorithmes de machine learning utilisent cette information pour apprendre et améliorer les protections des marques.

99%+
Les contrôles proactifs d’Amazon ont bloqué plus de 99 % des mises en vente susceptibles d’être en infraction avant même qu’une marque n’ait à les trouver et à les signaler.

Lumière sur

Comment Amazon utilise l’intelligence artificielle pour protéger la propriété intellectuelle des marques

Nos équipes s’appuient sur les dernières avancées en matière de vision artificielle, de risque et de grands modèles de langage pour élaborer des solutions automatisées qui identifient et suppriment en amont les mises en vente en infraction de notre boutique.

En 2023, grâce à l’utilisation de technologies de pointe telles que la vision par ordinateur et les grands modèles de langage, nos équipes ont considérablement amélioré notre capacité à détecter avec précision les infractions visuelles complexes de la propriété intellectuelle, telles que les logos, les formes et les motifs. Il s’agit notamment d’infractions où des logos sont délibérément manipulés pour tenter d’échapper à nos systèmes de détection. Grâce à leurs connaissances étendues, les grands modèles de langage excellent dans le traitement des tâches répétitives complexes, de manière efficace et précise, à grande échelle. Ces avancées permettent à Amazon de garder une longueur d’avance sur les tactiques nouvelles et émergentes des acteurs malintentionnés tout en renforçant nos protections, qui effectuent systématiquement des analyses automatisées sur des dizaines de millions d’images de produits chaque semaine.

visual graphic

Section 2

Potentes herramientas para proteger a las marcas
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Information clé
Depuis 2020, alors que le nombre de produits disponibles à la vente dans notre boutique a considérablement augmenté, nous avons constaté une diminution de plus de 30 % du nombre total de signalements d’infraction valides soumis par les marques.

Lorsque Alex, 7 ans, a eu l’idée de créer un jeu de cartes appelé Taco contre Burrito, sa mère, Leslie Pierson, l’a aidé à la concrétiser. Grâce à ses expériences de vente sur Amazon, Leslie connaissait Amazon Brand Registry, un programme gratuit qui aide les marques à protéger leurs droits de propriété intellectuelle et les mises en vente. Ils ont commencé le processus d’enregistrement de leur marque commerciale afin de la protéger avant son lancement. Ils ont ainsi pu s’inscrire immédiatement à Brand Registry, ce qui leur a permis d’accéder à des outils de protection supplémentaires tels que Signaler une violation, Transparency et Project Zero pour les aider à protéger leur propriété intellectuelle des acteurs malintentionnés. Regardez la vidéo ici pour en savoir plus sur leur parcours.

Taco versus Burrito video image

Voir la vidéo ici.

Brand Registry

En 2017, nous avons lancé Amazon Brand Registry, un service gratuit pour les propriétaires de marques, qu’ils vendent ou non dans notre boutique. Ce service permet aux marques de mieux gérer et développer leur marque avec Amazon tout en protégeant leurs droits de propriété intellectuelle. Grâce à l’outil Signaler une violation, les propriétaires de marques peuvent rechercher, identifier et signaler des infractions, puis suivre l’avancée de leurs demandes depuis un tableau de bord qui reprend l’historique de leurs demandes.

Brand Registry permet à Amazon de protéger plus efficacement les marques grâce à des protections automatisées qui tirent parti du machine learning et des données fournies dans Brand Registry. Nos protections automatisées utilisent les données fournies par les marques pour scanner continuellement la boutique Amazon et empêcher la mise en vente de produits potentiellement contrefaits. Dans Brand Registry, le Tableau de bord des impacts offre aux marques un aperçu des protections proactives d’Amazon, et fournit des données sur le volume de mises en vente en infraction bloquées ou supprimées pour chaque marque, par pays et par catégorie de produits.

En plus des outils de protection des marques, l’inscription à Brand Registry permet d’accéder à une gamme d’outils de création de marques réservés aux propriétaires de marques. Ces outils comprennent Brand Stores, Sponsored Brands, Analyses pour la marque et bien d’autres puissantes fonctionnalités.

30%
Depuis 2020, alors que le nombre de produits disponibles à la vente dans la boutique Amazon a considérablement augmenté, nous avons constaté une diminution de plus de 30 % du nombre total de signalements d’infraction valides soumis par les marques.
Levi Strauss and Company logo

« Chez Levi Strauss & Co., nous accordons une grande importance à l’intégrité et à l’authenticité. Notre partenariat avec l’équipe chargée de la protection des marques chez Amazon a contribué à préserver la véritable essence de toutes nos marques. Ensemble, nous sommes déterminés à lutter contre les contrefaçons et à protéger nos droits de propriété intellectuelle, en veillant à ce que nos clients bénéficient uniquement de l’expérience authentique Levi Strauss & Co. lorsqu’ils achètent sur Amazon. »
Zach Toczyński
Directeur principal de la protection mondiale de la marque chez Levi Strauss & Co.
Lumière sur

Brand Registry bénéficie d’une nouvelle page d’accueil personnalisée

Suite aux commentaires reçus de la part des marques, Amazon a remanié la page d’accueil de Brand Registry, simplifiant l’accès à nos fonctionnalités les plus utilisées, telles que Signaler une violation et Tableau de bord des impacts, tout en donnant aux marques la possibilité de personnaliser leur page d’accueil en fonction de leurs besoins. Les marques peuvent désormais trouver des informations sur l’exactitude des signalements, le statut des inscriptions et des pages d’aide pertinentes directement sur la page d’accueil.

Laptop screenshot image

Hugo Boss Logo

« Le Tableau de bord des impacts permet à notre marque d’avoir instantanément une vue détaillée des protections proactives. Cela permet de dégager des tendances au niveau des régions, des catégories de produits et des types de propriété intellectuelle, afin d’en tirer des enseignements et d’en tenir compte dans l’ensemble de notre programme de protection de la marque, en ligne et hors ligne. Ce partage de données en libre-service traduit l’engagement d’Amazon et son caractère unique dans la lutte contre les contrefaçons. Nous sommes heureux de collaborer avec Amazon pour protéger nos droits de propriété intellectuelle et nos clients. »
Service juridique de la propriété intellectuelle d’HUGO BOSS

Mettre fin aux marques commerciales frauduleuses en collaboration avec l’USPTO

Amazon s’appuie sur l’exactitude des informations relatives aux marques commerciales fournies par les marques afin de s’assurer que des demandes d’inscription de marques commerciales frauduleuses ne sont pas utilisées pour l’inscription à Brand Registry. Amazon collabore avec l’Office américain des brevets et des marques (USPTO, United States Patent and Trademark Office) afin de prévenir la fraude et les abus dans le système des marques commerciales. Amazon reçoit directement les informations de l’USPTO concernant le statut d’inscription et les acteurs déjà sanctionnés, y compris les avocats de complaisance bloqués par l’USPTO, et agit en conséquence. Nous nous appuyons sur ces informations pour supprimer les marques frauduleuses ou en infraction et partager les tendances au sein de notre boutique avec l’USPTO afin d’étayer ses enquêtes sur les éventuelles actions frauduleuses commises par quiconque tente de détourner le système de dépôt des marques commerciales aux États-Unis. Ce partage d’informations permet également de s’assurer que des demandes ou inscriptions de marques commerciales frauduleuses ne sont pas utilisées pour s’inscrire à Brand Registry.

En 2023, Amazon a renforcé sa collaboration avec l’USPTO et a commencé à tirer parti d’une combinaison de données et de signaux pour identifier les marques sanctionnées, ce qui a aidé nos équipes à intensifier leurs efforts pour détecter et sanctionner les acteurs malintentionnés dans Brand Registry.

Amazon Patent Evaluation Express (APEX)

Outre la protection des marques commerciales et la lutte contre la contrefaçon, nous avons lancé le processus APEX en 2018 pour offrir aux détenteurs de brevets d’utilité un forum permettant de résoudre efficacement les litiges en matière d’atteinte aux brevets à un rythme beaucoup plus rapide que celui du système judiciaire traditionnel. APEX permet aux marques de demander des évaluations dans le cadre de litiges relatifs aux brevets d’utilité et de suivre le processus de décision grâce à l’outil Signaler une violation. En raison de la complexité technique de nombreux brevets d’utilité, un procès pour violation de brevet est souvent long et coûteux. Le processus offert par APEX fait appel à un évaluateur expert tiers et neutre pour déterminer si un produit constitue une infraction, ce qui réduit le délai de décision nécessaire à 30 jours en moyenne. À titre de comparaison, il faut deux ans en moyenne pour attendre le jugement d’un procès américain en matière de brevet. Le processus APEX est donc bien plus rapide. De plus, il garantit que la partie gagnante n’ait pas à payer les frais de justice.

30 jours
Les affaires APEX sont jugées en 30 jours en moyenne, soit beaucoup plus rapidement que les deux années nécessaires pour un procès type en matière de brevets aux États-Unis.
Group of people looking at a computer monitor and laptop.

Intellectual Property (IP) Accelerator

Amazon IP Accelerator aide les petites entreprises à faire valoir efficacement leurs droits de propriété intellectuelle, ce qui offre aux propriétaires d’entreprises une solution sûre et abordable pour protéger leurs marques. IP Accelerator accélère l’accès d’une marque à Brand Registry, lui permettant ainsi de bénéficier rapidement des outils de protection et de développement de la marque d’Amazon.

15 000+
Amazon IP Accelerator a aidé plus de 15 000 marques à se protéger, en soutenant les propriétaires d’entreprise dans 38 pays et en 13 langues, par l’intermédiaire d’un réseau de cabinets d’avocats de confiance spécialisés dans la propriété intellectuelle.
Anker logo

« En tant qu’entreprise multi-marques, notre capacité à développer et protéger nos marques est primordiale. Avec IP Accelerator, nous pouvons rapidement nous inscrire à Brand Registry et profiter des outils de protection des marques qu’Amazon propose. »
Robinson Cheng
Conseiller juridique chez Anker Innovations Technology Co., Ltd.
Two people looking at open laptops

Project Zero

Project Zero met les technologies de pointe d’Amazon au service des marques qui connaissent bien leurs droits de propriété intellectuelle et savent comment détecter les contrefaçons. Cela est rendu possible grâce à nos puissants outils de protection des marques, notamment les protections automatisées, la sérialisation des produits et la capacité sans précédent que nous offrons aux marques dans le cadre de Project Zero d’intervenir directement sur notre boutique pour supprimer les annonces de produits contrefaits.

25 000+
Depuis son lancement, Project Zero a permis à plus de 25 000 marques de tirer parti de la puissance combinée des protections automatisées pour bloquer en amont les infractions, de la capacité à supprimer immédiatement les mises en vente suspectes et de la technologie de sérialisation pour empêcher de manière proactive les contrefaçons d’atteindre les clients tout au long de la chaîne d’approvisionnement.
Epson logo

« Chez Epson, nous avons établi un partenariat avec Amazon pour tirer pleinement parti de ses outils de lutte contre la contrefaçon, notamment Project Zero. Depuis sa création, nous l’avons intégré en amont à nos opérations quotidiennes afin de renforcer notre dissuasion de la contrefaçon. »
Carla Leguia
Responsable de la propriété intellectuelle et de la protection de la marque en Amérique du Nord chez Epson
A person scanning a box with their phone app

Transparency

Transparency est un service de sérialisation de produits qui empêche la vente d’articles contrefaits partout dans le monde. Les marques apposent un code unique à chaque unité de chaque produit sélectionné, qui peut être scanné à tout moment de la chaîne d’approvisionnement pour en vérifier l’authenticité. Les clients eux-mêmes peuvent vérifier ces codes, mais, pour les produits bénéficiant du service Transparency, Amazon vérifie 100 % des unités. Amazon analyse ces codes pour s’assurer que seules les unités authentiques sont expédiées aux clients. Lorsqu’un client effectue des achats dans notre boutique, un badge Transparency lui indique que chaque article dispose d’un code unique appliqué par la marque que nous vérifions avant l’expédition. Avec ce badge nous allons plus loin dans la prévention de la vente de contrefaçons en permettant aux clients de vérifier qu’un produit provient bien de la marque.

1,6 milliard+
Plus de 1,6 milliard d’unités de produits inscrits au programme Transparency, qu’elles soient vendues dans les boutiques d’Amazon ou ailleurs dans la chaîne d’approvisionnement du commerce de détail, ont été authentifiées par la vérification des codes.

Lumière sur

Transparency est interopérable avec les systèmes de sérialisation de produits des marques

L’interopérabilité permet aux marques qui disposent déjà de leur propre sérialisation sur leurs produits ou emballages de bénéficier facilement et plus rapidement des protections contre les contrefaçons de Transparency sans avoir à modifier leurs processus de fabrication et d’emballage existants.

Logitech Logo

« Logitech est un utilisateur de longue date de Transparency, en partenariat stratégique avec Amazon pour améliorer la protection des consommateurs grâce à l’authentification des produits. Après avoir initialement utilisé les codes Transparency émis par Amazon pour nos produits, la nouvelle possibilité d’utiliser les numéros de série existants pour valider l’authenticité de chaque unité expédiée réduit la complexité du processus de production, ce qui nous permet de mettre en place des protections plus rapidement. Cela nous permet d’atteindre nos objectifs en matière d’expérience client tout en renforçant et en gérant nos efforts de protection à l’échelle mondiale, ce qui profite en fin de compte aux clients du monde entier. »
Annie Joe
Vice-présidente mondiale, responsable de la chaîne d’approvisionnement internationale chez Logitech
Protection des marques en un clin d’oeil
Programmes et outils d’Amazon
IP Accelerator Amazon IP Accelerator aide les petites entreprises à faire valoir efficacement leurs droits de propriété intellectuelle, ce qui offre aux propriétaires d’entreprises une solution sûre et abordable pour protéger leurs marques.
Project Zero Project Zero met les technologies de pointe d’Amazon au service des marques connaissent bien leurs droits de propriété intellectuelle et savent comment détecter et supprimer les contrefaçons.
Brand Registry Brand Registry permet aux marques de mieux gérer et développer leur marque avec Amazon tout en protégeant leurs droits de propriété intellectuelle.
Transparency Transparency est un service de sérialisation de produits qui empêche les contrefaçons d’atteindre les clients en utilisant des codes qui identifient de manière unique les unités individuelles des produits inscrits.
Protection automatisée des marques Nos équipes exploitent les dernières avancées en matière d’intelligence artificielle pour mettre au point des solutions automatisées qui identifient et suppriment en amont les mises en vente en infraction de notre boutique.
Amazon Patent Evaluation Express (APEX) Avec APEX, les propriétaires de brevets d’utilité peuvent résoudre efficacement les litiges relatifs aux violations de brevets, bien plus rapidement qu’en recourant au système judiciaire traditionnel.
Tableau de bord des impacts Le Tableau de bord des impacts offre aux marques un aperçu instantané des protections proactives d’Amazon, et fournit des données sur le volume de mises en vente en infraction bloquées ou supprimées pour chaque marque, par pays et par catégorie de produits.
Counterfeit Crimes Unit (CCU) La CCU (unité de lutte contre la contrefaçon) d’Amazon collabore avec les marques, les agences douanières et les autorités pour localiser les fabricants de contrefaçons, saisir leurs stocks et poursuivre les acteurs malintentionnés impliqués.
Section 3

S’assurer que les acteurs malintentionnés répondent de leurs actes
tips icon
Information clé
En 2023, nous avons identifié, saisi et détruit de manière appropriée plus de 7 millions de produits contrefaits dans le monde, évitant ainsi qu’ils ne nuisent aux clients ou ne soient revendus ailleurs dans la chaîne d’approvisionnement du commerce de détail.

En partenariat avec les marques et les forces de l’ordre, nous avons été en mesure de tenir davantage d’acteurs malintentionnés pour responsables par le biais de poursuites civiles et de procédures pénales devant les autorités compétentes, afin de les empêcher d’abuser à l’avenir de nos boutiques et de celles d’autres détaillants du secteur. Bien que nous ayons réalisé des progrès considérables, nous restons déterminés à innover sans relâche et ne nous arrêterons pas tant que nous n’aurons pas éliminé toutes les formes de contrefaçon.

Counterfeit Crimes Unit

Notre unité de lutte contre la contrefaçon (CCU) est une équipe internationale composée d’anciens procureurs fédéraux, d’agents du FBI, d’enquêteurs experts et d’analystes de données. La CCU, les agences douanières et les forces de l’ordre échangent des informations pour traquer les contrefacteurs, fermer les comptes des contrevenants, saisir les stocks de contrefaçons et poursuivre en justice les personnes impliquées. La CCU a empêché les activités des contrefacteurs et de leurs réseaux par le biais de poursuites civiles, d’actions coercitives conjointes et de saisies avec les forces de l’ordre dans le monde entier, notamment à l’encontre de fournisseurs, de prestataires de services logistiques, d’influenceurs sur les réseaux sociaux, de fournisseurs de fausses factures, et bien plus encore.

La lutte contre les contrefaçons est une lutte mondiale, avec des acteurs malveillants qui opèrent à travers de nombreux canaux de vente au détail et qui essaient constamment de nouvelles stratégies pour tenter d’échapper à notre détection. Lorsque nous découvrons une contrefaçon, nous allons au-delà de notre boutique, en remontant à la source, pour identifier les entrepôts et le réseau de distribution impliqués dans la production de contrefaçons afin d’empêcher ces produits de réintégrer la chaîne d’approvisionnement. Les clients sont ainsi protégés, qu’ils achètent sur Amazon ou ailleurs. Dans le cadre de ces efforts, en 2023, Amazon a renforcé sa collaboration transfrontalière en matière de lutte contre la contrefaçon avec les marques et les autorités policières chinoises. Cette initiative a donné lieu à plus de 50 perquisitions réussies impliquant plus de 100 acteurs malintentionnés identifiés et placés en détention pour être interrogés, dont beaucoup sont des fabricants, des fournisseurs ou des distributeurs en amont de produits contrefaits. Cette collaboration a abouti à de nombreuses condamnations pénales, y compris des amendes et des peines de prison.

21 000+
Depuis son lancement en 2020, le service Amazon’s Counterfeit Crimes Unit a poursuivi plus de 21 000 acteurs malintentionnés par le biais de litiges et de plaintes auprès des forces de l’ordre.
7 millions+
En 2023, nous avons identifié, saisi et détruit de manière appropriée plus de 7 millions de produits contrefaits dans le monde, évitant ainsi qu’ils ne nuisent aux clients ou ne soient revendus ailleurs dans la chaîne d’approvisionnement du commerce de détail.
Phillips logo

« La collaboration entre l’unité de lutte contre la contrefaçon d’Amazon, l’unité de lutte contre les infractions à la propriété intellectuelle de la police londonienne et Philips a joué un rôle déterminant dans la protection de nos clients contre les contrefaçons de têtes de brosses à dents électriques. Cette perquisition réussie souligne l’importance de la collaboration entre les entreprises et les forces de l’ordre pour lutter contre la contrefaçon et respecter notre engagement à améliorer la santé et le bien-être des personnes grâce à des innovations significatives. »
Hannie van Iersel
Responsable de la marque commerciale, et des dessins et modèles chez Philips
BMW group logo

« Les équipes d’Amazon et de BMW ont uni leurs efforts dans la lutte contre la contrefaçon d’une manière qui illustre un véritable partenariat. L’utilisation de leur technologie de machine learning pour identifier et cibler les indicateurs de contrefaçon fournis par notre équipe a donné de bons résultats, dont le plus récent est le dépôt de l’action civile conjointe en octobre 2023. Nous sommes fiers de ce que nous avons pu accomplir ensemble jusqu’à présent pour protéger les clients des acteurs malintentionnés et nous sommes motivés pour continuer à travailler ensemble afin d’obtenir un impact durable. »
Dr. Jochen Volkmer
Responsable de la propriété intellectuelle, des marques commerciales, et des dessins et modèles au sein du groupe BMW

Lumière sur

Counterfeit Crimes Unit dans l’actualité

Interoperability allows brands that already have their own product serialization on their products or packaging to easily, and more quickly, benefit from Transparency’s counterfeit protections without requiring any changes to their existing manufacturing and packaging processes.

La collaboration de l’unité de lutte contre la contrefaçon d’Amazon avec les marques et les forces de l’ordre aboutit à des perquisitions à l’échelle mondiale
Comment l’unité de lutte contre la contrefaçon s’y prend-elle pour empêcher les produits contrefaits d’arriver chez
Amazon et Canon déposent une plainte commune pour protéger les clients et pour que les fabricants de contrefaçons répondent de leurs actes
La collaboration stratégique entre l’unité de lutter contre la contrefaçon d’Amazon et le groupe Prada aboutit à la reconnaissance de culpabilité d’un contrefacteur international
L’unité de lutte contre la contrefaçon d’Amazon engage des poursuites contre des acteurs malintentionnés tentant d’utiliser les réseaux sociaux pour vendre sciemment des articles de luxe contrefaits
Image of a group of people at IACC event

Amazon avec les co-présentateurs Church & Dwight et Kenvue à la conférence annuelle de l’IACC 2023

Cadre de référence pour un partenariat entre les secteurs public et privé visant à contrer les contrefacteurs

En 2021, nous avons lancé un cadre de référence avec les secteurs privé et public visant à mettre un terme aux activités des contrefacteurs. Depuis la publication du cadre de référence, l’importance des collaborations entre les secteurs privé et public s’est accrue, de même que l’intérêt pour ces partenariats. Nous sommes ravis de voir ces relations se développer et nous sommes encouragés par le fait que d’autres acteurs du secteur adoptent les pratiques que nous défendons.

En 2023, nous avons pu constater un certain nombre de succès dans chacun des volets du cadre de référence:

  1. Échange d’informations sur les activités de contrefaçon pour les arrêter à la frontière: Amazon plaide pour un meilleur partage des informations afin d’arrêter les contrefaçons à la frontière. Nous continuons à développer notre travail avec les agences douanières afin d’échanger des informations sur les activités de contrefaçon. Nous pouvons aider les agences douanières dans leurs efforts de détection, de recherche et de saisie, et renforcer la capacité des forces policières à démanteler les réseaux criminels derrière ces marchandises illicites. Les agences douanières peuvent collaborer avec nous non seulement pour arrêter les expéditions qu’elles saisissent, mais également pour empêcher d’autres actifs et stocks de contrefacteurs dont nous pourrions avoir connaissance.

    En 2023, Amazon est devenue le premier détaillant à rejoindre le portail d’application des droits de propriété intellectuelle (IPEP) de l’Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO). L’IPEP comprend des agents des douanes, des autorités policières, des détenteurs de droits, et désormais des détaillants, qui se consacrent à l’identification, à la détection et à l’arrêt des contrefaçons à destination des consommateurs de l’Union européenne. Amazon a désormais établi des partenariats formels de partage d’informations avec les douanes et les forces de l’ordre dans trois grandes régions : les États-Unis, l’Union européenne et le Japon. En 2023, Amazon s’est associée aux agences douanières américaines et japonaises pour empêcher plus de 100 000 contrefaçons d’atteindre les chaînes d’approvisionnement nationales et de nuire aux clients.

  2. Partage d’informations sur les contrefacteurs bloqués pour contribuer à en arrêter d’autres plus rapidement: Nous pensons que le secteur privé devrait partager davantage d’informations. Comme nous l’avons indiqué dans le cadre de référence 2021, il est essentiel que les secteurs public et privé partagent davantage d’informations dans le cadre de leurs partenariats. Notre adhésion au programme de lutte contre la contrefaçon ACX (Anti-Counterfeiting Exchange), qui est une collaboration sectorielle aux États-Unis, a pour but de rendre plus difficile la mobilité des contrefacteurs entre les différentes boutiques et de permettre aux consommateurs d’effectuer leurs achats où ils le souhaitent en toute sécurité. Nous sommes impatients de voir des efforts identiques ou similaires dans le monde entier, qui aideront les partenaires du secteur à développer leurs efforts individuels et collectifs pour détecter les contrefaçons et les empêcher d’atteindre les consommateurs. Nous continuons à soutenir les meilleures pratiques de collaboration en matière de lutte contre la contrefaçon dans l’Union européenne, telles que celles exposées dans la boîte à outils de la propriété intellectuelle contre la contrefaçon et dans le cadre du protocole d’accord de l’UE.
  3. Augmentation des ressources allouées aux forces de l’ordre pour poursuivre les contrefacteurs: Amazon reconnaît et apprécie le travail acharné des autorités qui luttent contre les contrefacteurs du monde entier. Nous sommes fiers de notre collaboration avec les organismes publics pour lutter contre ces criminels et nous continuerons à partager les informations concernant les contrefacteurs confirmés qui sont interdits de vendre dans notre boutique. De plus, nous nous engageons à aller plus loin en fournissant aux autorités des preuves et en engageant des poursuites pour renforcer leur capacité à traduire les contrefacteurs en justice et à démanteler les réseaux criminels à l’origine de ces marchandises illicites.

    En 2023, Amazon a signé un protocole d’accord avec le ministère italien de l’Intérieur, qui vise à renforcer la lutte contre les contrefacteurs en Italie. Dans le cadre de ce protocole d’accord, Amazon partage avec le ministère de l’intérieur des informations sur le modus operandi des contrefacteurs identifiés, soutenant ainsi les efforts internes de ce dernier pour élaborer des politiques et des ressources qui soutiennent l’action des forces de l’ordre. Grâce à ce partenariat, Amazon et le ministère ont souligné l’importance de la collaboration et de la priorisation des ressources de lutte contre la contrefaçon pour l’application de la loi. Les efforts déployés par Amazon pour diriger les collaborations entre les secteurs public et privé et développer de nouvelles stratégies de lutte proactive contre la contrefaçon ont été soulignés par le ministère dans son rapport quinquennal intitulé « Contrefaçon : évolution de ce phénomène criminel sur le marché en ligne et hors ligne (2018-2022). » En savoir plus [EN]

Bien que nous soyons fiers des collaborations que nous avons développées dans les secteurs public et privé au cours de l’année précédente, nous reconnaissons qu’il reste encore beaucoup à faire pour renforcer les efforts en matière de lutte contre la contrefaçon.

Partager les bonnes pratiques et continuer à s’améliorer ensemble

Amazon poursuit sa collaboration avec les principales organisations à but non lucratif et associations du secteur pour obtenir des retours d’expérience. Cela nous aident à améliorer nos programmes, à partager nos bonnes pratiques pour aider les autres à mieux réussir, à identifier les tendances, à développer de nouvelles capacités et, en fin de compte, de mieux protéger les clients et les marques.

IACC logo

Asia Toy and Play Association

INDICAM logo

« Le succès continu du programme IACC-Amazon témoigne de l’étroite collaboration entre nos équipes et l’adhésion des marques à l’IACC. Lancée en 2018, cette initiative innovante va changer le respect de la propriété intellectuelle pour la communauté des détenteurs de droits en protégeant les marques en amont et en résolvant les problèmes uniques de mise en application auxquels elles sont confrontées dans un environnement en évolution constante. Nous sommes inspirés par l’impact de ces partenariats et nous sommes impatients d’aller de l’avant avec Amazon et nos marques adhérant à l’IACC, en continuant à faire des progrès significatifs dans ce domaine dynamique. »
Bob Barchiesi
Président de la Coalition internationale de lutte contre la contrefaçon
« L’Asia Toy & Play Association et Amazon partagent l’objectif commun de protéger les clients contre les contrefaçons. Les efforts et les investissements constants d’Amazon pour protéger la propriété intellectuelle des marques témoignent de son engagement à mettre fin à cette menace. Nous attachons une grande importance à notre collaboration avec Amazon, qui garantit la sécurité et l’authenticité des jouets livrés aux enfants. »
Matteo Vezzosi
Directeur exécutif d’Asia Toy & Play Association
« La mission de notre association est de protéger les droits de propriété intellectuelle de ses membres tout en préservant un environnement plus sûr pour les consommateurs dans le secteur du commerce électronique. Notre collaboration de longue date avec Amazon incarne cet engagement. Nous reconnaissons que la lutte contre les atteintes à la propriété intellectuelle est un défi qui ne peut être relevé seul. Elle nécessite un effort collectif de la part de l’ensemble des parties prenantes touchées par les acteurs malintentionnés. »
Mario Peserico
Président d’INDICAM
Section 4

Sensibiliser et accompagner les clients
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Information clé
En partenariat avec l’International Trademark Association, Amazon a lancé le défi Unreal Campaign, auquel ont participé 177 000 membres de la DECA dans le monde, en leur demandant de produire une vidéo d’intérêt public de 60 secondes soulignant les dangers liés à l’achat de produits de contrefaçon. Les lauréats ont été récompensés lors de la conférence internationale sur le développement des carrières (ICDC) organisée par la DECA devant 22 000 étudiants.

Partenariat avec le secteur

Nous reconnaissons l’importance de sensibiliser les consommateurs aux risques associés aux produits contrefaits et nous intensifions nos efforts pour bien les informer à ce sujet.

En Espagne, nous avons enregistré un podcast avec l’Office espagnol des brevets et des marques pour sensibiliser les consommateurs. En Pologne, nous avons travaillé avec le Forum des consommateurs sur la campagne « live originally ». En Inde, nous avons établi un partenariat avec une association industrielle de premier plan et avons organisé des ateliers de renforcement des capacités dans tout le pays. Et au Royaume- Uni, nous nous sommes associés à Crimestoppers dans le cadre d’une campagne d’un an sur les réseaux sociaux afin d’ avertir le public des dangers des produits contrefaits.

À l’occasion de la journée mondiale de la propriété intellectuelle 2023, nous avons lancé une campagne en partenariat avec l’USPTO et les principales associations industrielles établies en Chine. Au moyen d’une série de diffusions en direct, de vidéos et d’événements en présentiel, nous avons fourni à nos vendeurs partenaires à Shenzhen, Guangzhou et Ningbo des documents pédagogiques sur l’importance de protéger leur propriété intellectuelle.

Group photos of the winners of the 2023 Unreal Campaign Challenge.

Amazon félicite les gagnants du défi Unreal Campaign 2023.

En partenariat avec l’International Trademark Association, Amazon a lancé le défi Unreal Campaign, auquel ont participé 177 000 membres de la DECA dans le monde, en leur demandant de produire une vidéo d’intérêt public de 60 secondes soulignant les dangers liés à l’achat de produits de contrefaçon. Les lauréats ont été récompensés lors de la conférence internationale sur le développement des carrières (ICDC) organisée par la DECA devant 22 000 étudiants.

INTA logo

« Avec le soutien d’Amazon, le défi Unreal Campaign de l’INTA sensibilise les jeunes consommateurs aux dangers des contrefaçons. Les jeunes consommateurs font leurs achats auprès de tous types de détaillants et peuvent être particulièrement vulnérables à ces activités illégales. Nous sommes impatients de poursuivre le formidable travail que nous avons accompli avec Unreal Campaign, en collaborant avec Amazon pour nous assurer que notre message et notre sensibilisation atteignent notre public et l’aident à se protéger contre les risques. »
Eryck Castillo
Président du comité Unreal Campaign de l’INTA
Smiling person in kitchen opening a package delivery

Les garanties proposées aux clients

Depuis plusieurs décennies, notre garantie A à Z prévoit le remboursement intégral de tout article acheté si le client n’est pas satisfait de l’état du produit ou si ce dernier ne lui parvient pas en temps opportun. Cette garantie protège les clients, qu’ils aient acheté l’article auprès d’Amazon ou d’un vendeur partenaire indépendant. Depuis quelques années, nous allons encore plus loin : dès que nous repérons qu’un client a acheté un produit contrefait auprès d’Amazon ou d’un vendeur tiers, nous le contactons pour l’en informer et lui rembourser intégralement son achat. Aucune action de la part du client n’est nécessaire.

Chiffres clés en un clin d’oeil
Efforts de protection des marques d’Amazon
1,2 milliard
En 2023, Amazon a investi plus de 1,2 milliard de dollars et a employé plus de 15 000 personnes, y compris des spécialistes en machine learning, des développeurs de logiciels et des enquêteurs experts, oeuvrant à la protection des clients, des marques, des partenaires de vente et de notre boutique contre les contrefaçons, la fraude et d’autres formes d’abus.
99%
Les contrôles d’Amazon réalisés en amont ont bloqué plus de 99 % des mises en vente susceptibles d’être en infraction avant même qu’une marque n’ait à les trouver et à les signaler.
30%
Depuis 2020, alors que le nombre de produits disponibles à la vente dans la boutique Amazon a considérablement augmenté, nous avons constaté une diminution de plus de 30 % du nombre total de signalements d’infraction valides soumis par les marques.
7 millions
En 2023, nous avons identifié, saisi et détruit de manière appropriée plus de 7 millions de produits contrefaits dans le monde, évitant ainsi qu’ils ne nuisent aux clients ou ne soient revendus ailleurs dans la chaîne d’approvisionnement du commerce de détail.
1,6 milliard
Plus de 1,6 milliard d’unités de produits inscrits au programme Transparency, qu’elles soient vendues dans les boutiques d’Amazon ou ailleurs dans la chaîne d’approvisionnement du commerce de détail, ont été authentifiées par la vérification des codes.
25 000
Depuis son lancement, Project Zero a permis à plus de 25 000 marques de tirer parti de la puissance combinée des protections automatisées pour bloquer en amont les infractions, de la capacité à supprimer immédiatement les mises en vente suspectes et de la technologie de sérialisation pour empêcher de manière proactive les contrefaçons d’atteindre les clients tout au long de la chaîne d’approvisionnement.
15 000
Amazon IP Accelerator a aidé plus de 15 000 marques à se protéger, en soutenant les propriétaires d’entreprise dans 38 pays et en 13 langues, par l’intermédiaire d’un réseau de cabinets d’avocats de confiance spécialisés dans la propriété intellectuelle.
30 jours
Les affaires APEX (Amazon Patent Evaluation Express) sont jugées en 30 jours en moyenne, soit beaucoup plus rapidement que les deux années nécessaires pour un procès type en matière de brevets aux États-Unis.
21 000
Depuis son lancement en 2020, le service Amazon’s Counterfeit Crimes Unit a poursuivi plus de 21 000 acteurs malintentionnés par le biais de litiges et de plaintes auprès des forces de l’ordre.
700 000
En 2023, Amazon a arrêté plus de 700 000 tentatives de création de comptes vendeur par des acteurs malintentionnés, les bloquant avant qu’ils n’aient pu mettre en vente un seul produit dans notre boutique. Ce chiffre est en baisse par rapport aux 6 millions de tentatives de création de comptes vendeur Amazon par des acteurs malintentionnés en 2020.